Déposée le 7 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRINAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Instants natures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-06 du 12 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRINAT domicilié(e) 287 AVENUE FRÉDÉRIC PASSY,
11400 CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 887 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU,
Mme BLOCH-WEILL MARTINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,
75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Instants natures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRINAT, Société par actions simplifiée - 287 AVENUE FRÉDÉRIC PASSY,
11400 CASTELNAUDARY - France - SIREN 519887574
REGIMBEAU,
Mme BLOCH-WEILL MARTINE - 20 RUE DE CHAZELLES,
75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2020 n°2756126 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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